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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANECO
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COUTURE LIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUTURE LIN
SANECO, SAS

Numéro de dépôt :
3884102
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/12/2021
COUTURE LIN de SANECO

Présentation de la marque COUTURE LIN

Déposée le 23 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COUTURE LIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANECO domicilié(e) 231 RUE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANECO, M. BENOIT DALLE domicilié(e) 231 RUE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France.

La marque COUTURE LIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 20 23 24 25 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUTURE LIN est expirée depuis le 23 décembre 2021.

SANECO a également déposé les autres marques suivantes : SEINE LIN , FLEUR DE LIN , SANECO , SANELIN , SL CREATIONS , LIN COUTURE , LA NATURE NOUS INSPIRE AU QUOTIDIEN , (Marque figurative) , Intérieur Lin Linge de maison 100% Lin , COUTURE LIN


SANECO, SAS - 231 RUE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France


SANECO, M. BENOIT DALLE - 231 RUE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Patrons pour la couture ;

Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; fauteuils ; sièges ;

Fils à usage textile ;

Tissus ; linge de lit ; linge de maison ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ;

Couture ; Services de broderie.